MODiS
Marque suisse · 461694 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 461694
- Numéro de demande
- 08156/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MODiS ((fig.))
- Déposée
- 5 oct. 1998
- Enregistrée
- 1 juin 1999
- Publiée
- 24 juin 1999
- Radiée
- 11 mai 2009
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau, Hellblau, Hellgrün, Hellrot.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques
Texte déposé
Computer-Software.
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2009
- 24 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 24.06.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.