EMOTION

Marque suisse · 461773 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461773
Numéro de demande
00180/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 janv. 1999
Enregistrée
2 juin 1999
Publiée
28 juin 1999
Protégée jusqu’au
11 janv. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin produit en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Vins Kursner Frères, En Vanel, 1173 Féchy → Domaine Kursner SA, Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  2. 24 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2018

  3. 3 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

  4. 28 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.1999

Parties

Titulaire

Domaine Kursner SA

Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.