TORAYFAN

Marque suisse · 461952 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461952
Numéro de demande
10434/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 déc. 1998
Enregistrée
9 juin 1999
Publiée
2 juil. 1999
Protégée jusqu’au
16 déc. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Matières plastiques pour envelopper et emballer (comprises dans cette classe)notamment sous forme de pellicules ou de feuilles.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Résines synthétiques ou matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de pellicules ou de feuilles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

  2. 8 févr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 29 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

  5. 29 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

  6. 2 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 02.07.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.