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Marque suisse · 462065 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462065
Numéro de demande
00056/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 janv. 1999
Enregistrée
10 juin 1999
Publiée
5 juil. 1999
Protégée jusqu’au
5 janv. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs

Texte déposé

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

  2. 29 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

  3. 30 sept. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Nestlé Suisse S.A., 1800 La Tour-de-Peilz → Nestlé Suisse S.A., 1800 Vevey
    Mandataire
    Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  4. 16 sept. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey → Nestlé Suisse S.A., 1800 La Tour-de-Peilz

    Publié dans la FOSC No 178 du 16.09.2002

  5. 5 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 05.07.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.