Marque figurative

Marque suisse · 462070 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462070
Numéro de demande
12691/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 nov. 1995
Enregistrée
10 juin 1999
Publiée
5 juil. 1999
Protégée jusqu’au
13 nov. 2035
Remarques
Marque imposée
Classification de Vienne
17.01.01, 17.01.02, 17.01.07
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montre bracelet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    13.11.2025 → 13.11.2035

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  2. 18 juin 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MGI Luxury Group GmbH, Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group GmbH, Aarbergstrasse 107a, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 30 janv. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  4. 30 janv. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    Movado Watch Company SA, Bettlachstrasse 8, 2540 Grenchen → MGI Luxury Group GmbH, Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  5. 30 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  6. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  7. 21 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

  8. 23 août 1999

    Rectifié

    Mandataire
    Dr. Patrick Troller, Lic. iur. Sandra Schaetzle, c/o Troller, Hitz, Troller & Partner, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

1 entrée antérieure
  1. 5 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 05.07.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.