Val Chanvre
Marque suisse · 462081 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462081
- Numéro de demande
- 04529/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Val Chanvre ((fig.))
- Déposée
- 5 juin 1998
- Enregistrée
- 10 juin 1999
- Publiée
- 6 juil. 1999
- Radiée
- 12 janv. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Noir et vert.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux; tous les produits précités à base ou contenant du chanvre.
Papier et imprimés
Livres
Texte déposé
Livres.
Viande, produits laitiers et conserves
Huiles comestibles à base ou contenant du chanvre.
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, tous les produits précités à base ou contenant du chanvre.
Produits agricoles et horticoles
Produits pour litières à base ou contenant du chanvre, plantes et plants de chanvre, semences de chanvre.
Bières et boissons sans alcool
Bières à base ou contenant du chanvre.
Boissons alcoolisées
Vin à base ou contenant du chanvre.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2009
- 6 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.