Marque figurative
Marque suisse · 462108 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462108
- Numéro de demande
- 00543/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 janv. 1999
- Enregistrée
- 11 juin 1999
- Publiée
- 8 juil. 1999
- Protégée jusqu’au
- 22 janv. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.07.23, 02.07.25, 19.07.01, 19.07.12, 19.07.22, 19.07.23
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 17 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2019
- 17 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 8 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.