Sanssouci

Marque suisse · 462132 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462132
Numéro de demande
01512/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sanssouci ((fig.))
Déposée
19 avr. 1999
Enregistrée
11 juin 1999
Publiée
9 juil. 1999
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton); Bücher, Broschüren, Kataloge, Prospekte; Druckereierzeugnisse; Buchbindeartikel; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets

Texte déposé

Spiele, Spielzeug.

Éducation, divertissement et sport

Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; kulturelle Aktivitäten; Herausgabe von Texten, insbesondere von Büchern.

Sciences, technologie et informatique

Erwerb und Verwertung von Immaterialgüterrechten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 23 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    Sanssouci Verlag AG, Am Schanzengraben 23, 8002 Zürich → Verlag Nagel & Kimche AG, Nordstrasse 9, Postfach, 8035 Zürich

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  3. 9 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1999

Parties

Titulaire

Verlag Nagel & Kimche AG

Nordstrasse 9 Postfach, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.