Marque figurative
Marque suisse · 462176 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462176
- Numéro de demande
- 10467/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 1998
- Enregistrée
- 14 juin 1999
- Publiée
- 12 juil. 1999
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.25, 24.17.01, 24.17.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
vêtements, chaussures et chapellerie
Tabac et articles pour fumeurs
tabac manufacturé ou non manufacturé; produits de tabac; articles pour fumeurs; allumettes; papiers à cigarettes, filtres pour produits de tabac, machines à rouler les cigarettes
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.11.2018
- 4 nov. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.11.2008
- 4 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2008
- 16 juin 2003
Transféré
- Titulaire
- Forinex SA, 2, rue Maurice, P.O. Box 3789, 1211 Genève 3 → John Player & Sons Limited, P.O. Box 286,, South Circular Road, Dublin 8, Irlande
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 12 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.1999
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.