VOLUPTÉ

Marque suisse · 462223 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462223
Numéro de demande
00751/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 janv. 1999
Enregistrée
16 juin 1999
Publiée
14 juil. 1999
Protégée jusqu’au
28 janv. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.02.2019

  2. 21 janv. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  3. 14 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 14.07.1999

Parties

Titulaire

Romain Papilloud

1963 Vétroz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.