Marque figurative
Marque suisse · 462261 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462261
- Numéro de demande
- 07901/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 oct. 1997
- Enregistrée
- 17 juin 1999
- Publiée
- 16 juil. 1999
- Protégée jusqu’au
- 1 oct. 2027
- Classification de Vienne
- 23.03.10, 23.03.25, 24.17.01, 24.17.02, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.12, 26.07.05, 26.07.25, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.13
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Services médicaux et chirurgicaux, y compris services d'urgence et de garde.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d¿or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 27 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 29 nov. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 20 août 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 16 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 136 du 16.07.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.