Marque figurative

Marque suisse · 462341 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462341
Numéro de demande
06103/1998
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 juil. 1998
Enregistrée
17 juin 1999
Publiée
20 juil. 1999
Radiée
2 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Coutellerie, fourchettes et cuillers, couteaux multi-lames.

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement audio-visuels, magnétiques, optiques, électroniques, CD-ROM, cassettes, disques compacts (CD audio); lunettes à soleil.

Bijouterie et horlogerie

Articles d'horlogerie et de bijouterie, épingles (bijouterie), porte-clefs; pièces et monnaies commémoratives; vaisselle en métaux précieux.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, livres, programmes (de manifestation), dépliants, photos, diapositives, posters, stylos, cartes postales, papier, blocs et enveloppes pour écrire; cartes à jouer.

Cuir et bagages

Sacs multi-usages, parapluies, articles en cuir ou en imitation de cuir (compris dans cette classe), articles de maroquinerie.

Meubles

Coussins, vannerie, bibelots décoratifs (compris dans cette classe).

Ustensiles de ménage et de cuisine

Vaisselle non en métaux précieux, verres, carafes, objets décoratifs en porcelaine.

Tissus

Linges de bain et de plage, essuie-mains en matière textile, nappes et napperons en matières textiles.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chappellerie, ceintures, foulards, écharpes.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et articles de confiserie, chocolat, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux; produits viti-vinicoles de toutes provenances.

Tabac et articles pour fumeurs

Briquets, allumettes.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, promotion de ventes pour des tiers; organisation d'expositions à buts de publicité; services de vente au détail.

Finance, assurance et immobilier

Affaires financières, services de financements (sponsoring), affaires bancaires, assurances.

Télécommunications

Réalisation et diffusion d'émissions télévisées et d'émissions radiophoniques, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur; services de communication par terminaux d'ordinateurs et de catalogue électronique.

Transport et voyages

Organisation de voyages, agence de voyage, visites touristiques.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de spectacles, de cortèges, de rassemblements, d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Sciences, technologie et informatique

Restauration (alimentation), hôtellerie, concession de licences de propriété intellectuelle.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2009

  2. 20 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 20.07.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.