Marque figurative

Marque suisse · 462690 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462690
Numéro de demande
08346/1998
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 oct. 1998
Enregistrée
5 juil. 1999
Publiée
30 juil. 1999
Radiée
18 mai 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren; soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente; Anstecknadeln (Pins) aus Edelmetall; Münzen, Medaillen auch aus unedlem Metall.

Mercerie

Anstecker (Pins), Gürtelschnallen, Stickereien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2009

  2. 30 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 30.07.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.