Marque figurative
Marque suisse · 462690 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462690
- Numéro de demande
- 08346/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 oct. 1998
- Enregistrée
- 5 juil. 1999
- Publiée
- 30 juil. 1999
- Radiée
- 18 mai 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren; soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente; Anstecknadeln (Pins) aus Edelmetall; Münzen, Medaillen auch aus unedlem Metall.
Mercerie
Anstecker (Pins), Gürtelschnallen, Stickereien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2009
- 30 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 30.07.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.