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Marque suisse · 462855 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462855
Numéro de demande
10165/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TW ((fig.))
Déposée
8 déc. 1998
Enregistrée
13 juil. 1999
Publiée
4 août 1999
Radiée
13 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2009

  2. 4 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 04.08.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.