Marque figurative
Marque suisse · 462906 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462906
- Numéro de demande
- 00986/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 févr. 1999
- Enregistrée
- 13 juil. 1999
- Publiée
- 5 août 1999
- Radiée
- 7 sept. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrement magnétiques, optiques et acoustiques, disques magnétiques et optiques, cassettes audio et vidéo, CD-ROM, films impressionnés, postes radiotélégraphiques et TSF, appareils de télévision, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs (tous ces produits de provenance suisse).
Papier et imprimés
Produits d'imprimerie, journaux, livres, revues, affiches, stylos, stencils, plumes (tous ces produits de provenance suisse).
Vêtements et chaussures
Vêtements, habits, foulards, chaussettes (tous ces produits de provenance suisse).
Télécommunications
Diffusion d'émissions de télévision.
Éducation, divertissement et sport
Production de programmes de télévision.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2009
- 5 août 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.