JOY MACHINE

Marque suisse · 462948 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462948
Numéro de demande
00873/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 janv. 1999
Enregistrée
14 juil. 1999
Publiée
9 août 1999
Radiée
31 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles

Texte déposé

Automobiles.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie compris dans cette classe.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 9 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1999

Parties

Titulaire

Honda Automobiles (Suisse) SA

5, rue de la Bergère, 1242 Satigny

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.