le cube

Marque suisse · 462972 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
462972
Numéro de demande
11217/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
le cube ((fig.))
Déposée
27 avr. 1999
Enregistrée
15 juil. 1999
Publiée
9 août 1999
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
28.03.1995 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Métaux et produits métalliques

Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquid et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Construction et réparation

Montage, réparation et entretien d'installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 20 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  3. 9 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1999

Parties

Titulaire

Shell Brands International AG

Baarermatte, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.