c+n
Marque suisse · 462982 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 462982
- Numéro de demande
- 00649/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- c+n ((fig.))
- Déposée
- 26 janv. 1999
- Enregistrée
- 15 juil. 1999
- Publiée
- 10 août 1999
- Radiée
- 31 août 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Travaux d'ingénierie
Texte déposé
Ingenieurarbeiten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 10 août 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.