smile

Marque suisse · 463057 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463057
Numéro de demande
03135/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
smile ((fig.))
Déposée
9 avr. 1999
Enregistrée
16 juil. 1999
Publiée
11 août 1999
Radiée
16 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels informatiques

Texte déposé

Computer-Software.

Appareils médicaux

Hörgeräte, insbesondere programmierbare Hörgeräte; elektrische und elektronische Geräte inklusive Peripheriegeräte zum Programmieren von Hörgeräten soweit in Klasse 10 enthalten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2009

  2. 11 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 11.08.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.