Marque figurative
Marque suisse · 463142 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 463142
- Numéro de demande
- 13698/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 déc. 1995
- Enregistrée
- 20 juil. 1999
- Publiée
- 13 août 1999
- Protégée jusqu’au
- 19 déc. 2035
- Remarques
- Marque imposée
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, montres-bracelets, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, bracelets de montres, cadrans, boîtes, boîtiers; tous les produits précités étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 19.12.2025 → 19.12.2035
Publié dans Swissreg le 24.11.2025
- 28 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 13 mai 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 12 janv. 2004
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus
Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004
- 18 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002
- 6 oct. 2000
Transféré
Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000
- 13 août 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 156 du 13.08.1999
Parties
Titulaire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.