Marque figurative

Marque suisse · 463174 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463174
Numéro de demande
01084/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 févr. 1999
Enregistrée
20 juil. 1999
Publiée
16 août 1999
Radiée
7 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren; soweit in dieser Klasse enthalten; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente; Anstecknadeln (Pins) aus Edelmetall; Münzen, Medaillen auch aus unedlem Metall; Banknotenhalter aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2009

  2. 16 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.1999

Parties

Titulaire

Roswitha Lippuner

8268 Mannenbach-Salenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.