CHOCONOUGAT ALPEN-ROSE

Marque suisse · 463339 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463339
Numéro de demande
09098/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 mai 1998
Enregistrée
22 juil. 1999
Publiée
20 août 1999
Protégée jusqu’au
26 mai 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Confiserie, à savoir nougat enrobé de chocolat de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

  2. 28 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  3. 18 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Choconougat Stauss SA, Case postale 323, 3962 Montana → Virginie et David PASQUIET, l'Instant Chocolat, Av. de la Gare 6, 3963 Crans-Montana
    Mandataire
    Viscolo & Viscolo, Avocats et Notaire, 3962 Montana-Vermala (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

  4. 20 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 20.08.1999

Parties

Titulaire

Virginie et David PASQUIET l'Instant Chocolat

Av. de la Gare 6, 3963 Crans-Montana

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.