ProMoS

Marque suisse · 463528 · Marque combinée · En vigueur

La marque ProMoS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463528
Numéro de demande
01907/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ProMoS ((fig.))
Déposée
3 mars 1999
Enregistrée
29 juil. 1999
Publiée
30 août 1999
Protégée jusqu’au
3 mars 2029
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Software für Prozessvisualisierung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2019

  2. 8 juin 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  3. 15 avr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Christoph Müller, Oberriedweg 17, 3123 Belp → Christoph Müller, Nünenenweg 28, 3123 Belp

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  4. 30 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.