orange
Marque suisse · 463579 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 463579
- Numéro de demande
- 08099/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- orange ((fig.))
- Déposée
- 1 oct. 1998
- Enregistrée
- 29 juil. 1999
- Publiée
- 31 août 1999
- Protégée jusqu’au
- 1 oct. 2028
- Couleurs revendiquées
- Orange et blanc
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.22, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, cartes, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe, produits de l'imprimerie, photographies, photos, cadres pour photos, livres, magazines, périodiques, publications imprimées, matériel pour écrire, papeterie, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles pour entreposer la papeterie, compris dans cette classe, articles de rangement de bureau, matériel de dessin et de peinture, carnets, carnets d'adresses, agendas et livres pour notes personnelles, marqueurs pour livres, calendriers, posters, planificateurs, matériel de modelage compris dans cette classe, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Cuir et bagages
Produits en cuir ou imitation du cuir, sacs, portemonnaie, portefeuilles et valises, parapluies et parasols.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 2 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 14 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2018
- 24 oct. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Orange Brand Services Limited, St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol, Royaume-Uni → Orange Brand Services Limited, 3 More London Riverside, London SE1 2AQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
- 7 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.12.2009
- 4 déc. 2009
Transféré
- Titulaire
- Orange Personal Communications, Services Limited, St James Court, Great Park Road, Almondsbury Park,, Bradley Stoke, Bristol BS12 4QJ, Royaume-Uni → Orange Brand Services Limited, St. James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol, Royaume-Uni
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.12.2009
- 26 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2008
- 22 juin 2000
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Orange Communications S.A., 2, avenue de Gratta-Paille, C.P. 455, 1000 Lausanne 30
Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000
1 entrée antérieure
- 31 août 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.1999
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.