Marque figurative

Marque suisse · 463882 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
463882
Numéro de demande
06183/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 juil. 1999
Enregistrée
11 août 1999
Publiée
7 sept. 1999
Radiée
15 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Gelb, grün, schwarz, blau, beige, orange, hellrot, dunkelrot.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckereierzeugnisse, insbesondere Unterrichtshandbücher und Lernleitfäden.

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung und Weiterbildung; Aus- und Fortbildungsberatung; Veranstaltungen und Organisation von Seminaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  2. 7 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swen Popiel, Corrodistrasse 10, 8037 Zürich

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  3. 7 sept. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 07.09.1999

Parties

Titulaire

Swen Popiel

8037 Zürich

Gabriel Deblaise

1723 Marly

Mandataire

Swen Popiel

8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.