POLPass
Marque suisse · 464048 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 464048
- Numéro de demande
- 01952/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- POLPass ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 1999
- Enregistrée
- 17 août 1999
- Publiée
- 13 sept. 1999
- Radiée
- 5 oct. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Matériel de traitement de données et ordinateurs
Texte déposé
Datenverarbeitungsgeräte und Computer.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.10.2009
- 13 sept. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.