Q BUS

Marque suisse · 464167 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464167
Numéro de demande
02842/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Q BUS ((fig.))
Déposée
31 mars 1999
Enregistrée
18 août 1999
Publiée
15 sept. 1999
Radiée
2 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles

Texte déposé

Möbel.

Sciences, technologie et informatique

Möbel Design.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 15 sept. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 15.09.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.