INTERNET

Marque suisse · 464174 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464174
Numéro de demande
05268/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
INTERNET ((fig.))
Déposée
1 juin 1999
Enregistrée
18 août 1999
Publiée
15 sept. 1999
Radiée
4 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rouge, jaune, blanc, bleu.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2010

  2. 15 sept. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 15.09.1999

Parties

Titulaire

Battista Mussi

2065 Savagnier

José Maria Buccafusca

Buenos Aires, AR

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.