TORONTO RAPTORS

Marque suisse · 464175 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464175
Numéro de demande
02804/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 avr. 1994
Enregistrée
18 août 1999
Publiée
15 sept. 1999
Protégée jusqu’au
27 avr. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières (compris dans cette classe); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (compris dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris dans cette classe); décorations pour arbres de Noël. Tous les produits précités de provenance canadienne.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2024

  2. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 16 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 15 sept. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 15.09.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.