Marque figurative

Marque suisse · 464640 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464640
Numéro de demande
02178/1999
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 mars 1999
Enregistrée
3 sept. 1999
Publiée
6 oct. 1999
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Jaune, lila, rouge, bleu, vert, blanche, noir, orange, brun.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, succedanés du café, cacao, chocolat, boissons à basé de cacaco, de chocolat ou de café et préparations pour faire ces boissons, thé; produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiserie de chocolat, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faîtes de céréales, glaces comestibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 23 oct. 2001

    Mandataire radié

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich → Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001

  3. 8 oct. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich → Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 6 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1999

Parties

Titulaire

Kraft Foods Schweiz Holding AG

Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.