arthouse Le Paris

Marque suisse · 464678 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464678
Numéro de demande
10709/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
arthouse Le Paris ((fig.))
Déposée
6 juil. 1999
Enregistrée
6 sept. 1999
Publiée
6 oct. 1999
Protégée jusqu’au
6 juil. 2029
Classification de Vienne
01.15.09, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.13, 26.01.24, 26.03.01, 26.03.06, 26.03.07, 26.03.24, 26.07.03, 26.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Exploitation de cinémas

Texte déposé

Betrieb von Kinos.

Sciences, technologie et informatique

Restauration d'invités

Texte déposé

Verpflegung von Gästen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  2. 19 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Schoch und Partner, Unternehmensführung, Nägelihof 1, 8001 Zürich → Arthouse Commercio Movie AG, Nicolas von Graffenried, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  3. 1 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

  4. 6 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.