Marque figurative

Marque suisse · 464763 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
464763
Numéro de demande
02226/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 mars 1999
Enregistrée
8 sept. 1999
Publiée
8 oct. 1999
Radiée
4 oct. 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit in Klasse 14 enthalten; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente, Armbanduhren und Armbanduhrenbänder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2019

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 25 sept. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.09.2008

  4. 8 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 08.10.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.