Marque figurative

Marque suisse · 464944 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 464944
Numéro de demande: 02715/1999
Statut: En vigueur
Type: Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 26 mars 1999
Enregistrée: 13 sept. 1999
Publiée: 15 oct. 1999
Protégée jusqu’au: 26 mars 2029
Remarques: Marque imposée.
Classification de Vienne: 17.01.01, 17.01.02, 17.01.07

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîte de montre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

29 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
28 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
22 déc. 1999
Remarques
Remarques
Remarques : Marque imposée.
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
15 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 15.10.1999

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.)

96, rue Jakob-Stämpfli, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

Service des Marques 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.