Marque figurative
Marque suisse · 465158 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 465158
- Numéro de demande
- 02242/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 mars 1999
- Enregistrée
- 22 sept. 1999
- Publiée
- 20 oct. 1999
- Radiée
- 19 oct. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Lila
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cacao, chocolat, produits de chocolat et de cacao, produits de confiserie, glaces coméstibles, chocolat fourrée à la crema au lait et au chocolat.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
- 23 oct. 2001
Mandataire radié
- Titulaire
- Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich → Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001
- 8 oct. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich → Kraft Jacobs Suchard SA, (Kraft Jacobs Suchard AG), (Kraft Jacobs Suchard Ltd), Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz Holding AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 20 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 204 du 20.10.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.