CHALEUR D'AUTOMNE

Marque suisse · 465170 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465170
Numéro de demande
02732/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 mars 1999
Enregistrée
22 sept. 1999
Publiée
20 oct. 1999
Protégée jusqu’au
25 mars 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2019

  2. 12 juin 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cave la Tine, Hervé Fontannaz, 1963 Vétroz → Cave la Tine, Fontannaz Hervé, Route de l'Abbaye 10, 1963 Vétroz

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  3. 1 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.05.2009

  4. 20 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 20.10.1999

Parties

Titulaire

Cave La Tine, Fontannaz Hervé

Cave la Tine Fontannaz Hervé

Route de l'Abbaye 10, 1963 Vétroz

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.