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Marque suisse · 465266 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465266
Numéro de demande
01395/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 févr. 1999
Enregistrée
24 sept. 1999
Publiée
25 oct. 1999
Radiée
21 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Zierbrunnen, nämlich Wasserwände, Zimmerbrunnen, Kugelbrunnen, Wasserspiele aus Stein.

Matériaux de construction non métalliques

Monuments (non métalliques)

Texte déposé

Denkmäler (nicht aus Metall).

Construction et réparation

Aufbau von Denkmälern und Zierbrunnen.

Traitement de matériaux

Bearbeitung von Stein, Bildhauerei.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  2. 25 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.