AFS
Marque suisse · 465324 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 465324
- Numéro de demande
- 01119/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AFS ((fig.))
- Déposée
- 8 févr. 1999
- Enregistrée
- 28 sept. 1999
- Publiée
- 25 oct. 1999
- Radiée
- 14 sept. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Dispositifs de convertisseurs de combustible pour moteurs Diesel et moteurs à essence utilisés pou les autobus, camions, automobiles, ensembles générateurs, véhicules d'exploitation minière, véhicules d'exploitation des bois et forêts, instruments pour l'agriculture, tracteurs, véhicules de construction et d'entretien des rues et des routes, vaisseaux marins, véhicules de chemin de fer, parties et accessoires des produits susmentionnés compris dans la classe 7.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2009
- 25 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.