Marque figurative

Marque suisse · 465411 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465411
Numéro de demande
06929/1996
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 sept. 1996
Enregistrée
1 oct. 1999
Publiée
28 oct. 1999
Radiée
1 mai 2017
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Weiss, braun, gelb, orange.
Priorité
06.06.1996 DE
Remarques
Detaillierte Angaben im Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Eierlikör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.05.2017

  2. 23 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  3. 12 août 2002

    Transféré

    Titulaire
    Waldemar Behn GmbH & Co. KG, Niewark 3, 24340 Eckernförde, Allemagne → GeVeMa GmbH, Niewark 3, 24340 Eckernförde, Allemagne
    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.2002

  4. 28 oct. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 28.10.1999

Parties

Titulaire

GeVeMa GmbH

Niewark 3, 24340 Eckernförde, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R.A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.