Haag

Marque suisse · 465532 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465532
Numéro de demande
03994/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Haag ((fig.))
Déposée
6 mai 1999
Enregistrée
5 oct. 1999
Publiée
1 nov. 1999
Radiée
7 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Mercerie

Rubans

Texte déposé

Bänder.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2009

  2. 1 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.