TVsat
Marque suisse · 465567 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 465567
- Numéro de demande
- 10156/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TVsat ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 1998
- Enregistrée
- 7 oct. 1999
- Publiée
- 2 nov. 1999
- Radiée
- 13 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 01.10.1998 IT
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Télécommunications.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2009
- 6 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- Rimonti S.r.l., Corso Venezia 6, 20123 Milano, Italie → EDM S.r.l., 14, Via del Rame, Frazione Ponte Felcino, 06077 Perugia, Italie
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 2 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.