HUMAFORM
Marque suisse · 465569 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 465569
- Numéro de demande
- 00883/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HUMAFORM ((fig.))
- Déposée
- 2 févr. 1999
- Enregistrée
- 7 oct. 1999
- Publiée
- 2 nov. 1999
- Protégée jusqu’au
- 2 févr. 2029
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.09, 01.03.12, 01.03.15, 01.03.20, 05.05.19, 05.05.21, 26.11.01, 26.11.12
Produits et services
Produits chimiques
Produits pour l'amendement de sol compris en classe 1; engrais pour les terres, en particulier fumure organique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.02.2019
- 4 févr. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Favre Philippe et Marc-Etienne, Compostière la Coulette, 1092 Belmont-sur-Lausanne → Compostière la Coulette, Famille Favre, Route de la Cérèce 5, 1092 Belmont-Lausanne
Publié dans Swissreg le 04.02.2019
- 30 oct. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 19 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 17 nov. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compostière La Coulette, 1092 Belmont-sur-Lausanne → Favre Philippe et Marc-Etienne, Compostière la Coulette, 1092 Belmont-sur-Lausanne
Publié dans Swissreg le 17.11.2008
- 2 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.