GTS
Marque suisse · 465598 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 465598
- Numéro de demande
- 03942/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 mai 1999
- Enregistrée
- 7 oct. 1999
- Publiée
- 2 nov. 1999
- Radiée
- 7 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels
Texte déposé
Software.
Bijouterie et horlogerie
Uhren- und Zeitmessinstrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2009
- 2 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.