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Marque suisse · 465645 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465645
Numéro de demande
03546/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1999
Enregistrée
7 oct. 1999
Publiée
3 nov. 1999
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
23.10.1998 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateur destiné à fournir un outil de modélisation de données logiques et de processus.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 3 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 03.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.