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Marque suisse · 465646 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465646
Numéro de demande
03547/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1999
Enregistrée
7 oct. 1999
Publiée
3 nov. 1999
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
23.10.1998 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Outil technique d'ordinateur pour la documentation de besoins et la conception de systèmes en temps réel et de systèmes intégrés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 3 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 03.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.