smartHAUS ITZ

Marque suisse · 465671 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465671
Numéro de demande
02099/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
smartHAUS ITZ ((fig.))
Déposée
9 mars 1999
Enregistrée
7 oct. 1999
Publiée
4 nov. 1999
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Bauholz, transportable Bauten nicht aus Metall, Bauplatten nicht aus Metall, Bauelemente nicht aus Metall.

Construction et réparation

Construction, travaux d'installation

Texte déposé

Bauwesen, Installationsarbeiten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 4 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 04.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.