JETTISON

Marque suisse · 465767 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465767
Numéro de demande
10564/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 1998
Enregistrée
12 oct. 1999
Publiée
8 nov. 1999
Radiée
27 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
29.06.1998 US
Remarques
Priorité partielle, détails dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Installations et dispositifs de stabilisation ou de réduction de la pollution et installations et dispositifs visant l'économie de combustible pour moteurs à combustion interne, moteurs à combustion interne, installations comprenant de tels moteurs et parties de tels moteurs et installations.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2009

  2. 8 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.