CORN

Marque suisse · 465835 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465835
Numéro de demande
03323/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CORN ((fig.))
Déposée
16 avr. 1999
Enregistrée
13 oct. 1999
Publiée
10 nov. 1999
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente sowie deren Bestandteile soweit in Klasse 14 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 10 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 10.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.