Marque figurative
Marque suisse · 465901 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 465901
- Numéro de demande
- 02683/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 oct. 1999
- Enregistrée
- 18 oct. 1999
- Publiée
- 11 nov. 1999
- Radiée
- 17 mai 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Sciences, technologie et informatique
Soins de santé
Texte déposé
Gesundheitspflege.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.05.2010
- 11 nov. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 11.11.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.