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Marque suisse · 465935 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465935
Numéro de demande
03492/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 avr. 1999
Enregistrée
19 oct. 1999
Publiée
16 nov. 1999
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische und ärztliche Instrumente und Apparate, Magnet-Resonanz-Bild-Apparate (MRI) für medizinischen Gebrauch.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 16 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.