Wygarte

Marque suisse · 465941 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
465941
Numéro de demande
01019/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Wygarte ((fig.))
Déposée
5 févr. 1999
Enregistrée
21 oct. 1999
Publiée
16 nov. 1999
Radiée
7 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Traubensaft.

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Wein.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2009

  2. 9 déc. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rimuss-Kellerei Rahm, Postfach, 8215 Hallau → Rimuss- und Weinkellerei Rahm AG, Dickistrasse 1, 8215 Hallau

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  3. 16 nov. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.